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Règlements
 
1. Avertissement La Commune de Colombier n'engage pas sa responsabilité sur l’exactitude ou la fiabilité des documents législatifs dans leur version électronique. Ces documents ne créent aucun autre droit ou obligation que ceux qui découlent des textes légalement adoptés et publiés, qui font seuls foi.

 
Aménagement Prescriptions générales
Règlement de zones
Equipement des zones d'urbanisation
Dispositions finales

Document  Document PDF 37.98Ko
 
Constructions Généralités - Plans communaux - Dimensions et implantation
Règles particulières
Prestations des services publics
Canaux-égouts
Dispositions d'exécution

Document  Document PDF 77.52Ko
 
Eau Généralités
Conditions et régularité de la fourniture
Modalités de la fourniture et de l'emploi de l'eau
Définition du réseau et raccordement
Extension du réseau
Abonnement, raccordement
Installations intérieures et leur contrôle
Installations de mesure
Mesure et contrôle de la consommation
Taxes et tarifs
Factures et paiements
Suppression de la fourniture d'eau
Surveillance, dérangements et entretien des conduites
Dispositions finales

Document  Document PDF 40.72Ko
 
Tarifs d'eau
Document  Document PDF 35.48Ko
 
PGEE Règlement d'application du plan général d'évacuation des eaux
Document  Document PDF 67.79Ko
 
Tarif d'épuration
Document  Document PDF 17.67Ko
 
STEP Nom, but et siège
Organes
Ressources et comptes
Dispositions particulières
Admission, démission, dissolution
Droit de référendum en matière intercommunale
Dispositions finales

Document  Document PDF 148.47Ko