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Règlements
 
1. Avertissement La Commune de Colombier n'engage pas sa responsabilité sur l’exactitude ou la fiabilité des documents législatifs dans leur version électronique. Ces documents ne créent aucun autre droit ou obligation que ceux qui découlent des textes légalement adoptés et publiés, qui font seuls foi.

 
Règlement général Dispositions générales
Incompatibilités, exclusions
Conseil général
Conseil communal
Commissions nommées par le Conseil général
Commissions nommées par le Conseil communal
Dispositions financières
Administrateur communal et autres employés
Dispositions finales

Document  Document PDF 297.95Ko
 
Aménagement Prescriptions générales
Règlement de zones
Equipement des zones d'urbanisation
Dispositions finales

Document  Document PDF 37.98Ko
 
Constructions Généralités - Plans communaux - Dimensions et implantation
Règles particulières
Prestations des services publics
Canaux-égouts
Dispositions d'exécution

Document  Document PDF 77.52Ko
 
Défense contre l'incendie Dispositions générales
Commission de police du feu
Commission générale du corps
Obligation de servir et exemption
Corps des sapeurs-pompiers
Dispositions finales

Document  Document PDF 64.03Ko
 
Mémento (modifications 2012)

 
Document  Document PDF 578.5Ko

 
Déchetterie de la Croix: flyer

 
Document  Document PDF 2.35Mo

 
Déchets : règlement général 2012

 
Document  Document PDF 99.67Ko

 
Déchets : règlement d'exécution 2012

 
Document  Document PDF 88.63Ko

 
Déchets : taxes 2012

 
Document  Document PDF 195.87Ko

 
Eau Généralités
Conditions et régularité de la fourniture
Modalités de la fourniture et de l'emploi de l'eau
Définition du réseau et raccordement
Extension du réseau
Abonnement, raccordement
Installations intérieures et leur contrôle
Installations de mesure
Mesure et contrôle de la consommation
Taxes et tarifs
Factures et paiements
Suppression de la fourniture d'eau
Surveillance, dérangements et entretien des conduites
Dispositions finales

Document  Document PDF 40.72Ko
 
Tarifs d'eau
Document  Document PDF 35.48Ko
 
PGEE Règlement d'application du plan général d'évacuation des eaux
Document  Document PDF 67.79Ko
 
Tarif d'épuration
Document  Document PDF 17.67Ko
 
Impôts Coefficient fiscal
Document  Document PDF 17.67Ko
Site Internet
 
Matches au loto
Document  Document PDF 6.63Ko
 
Police Dispositions générales
Contrôle des habitants
Police locale
Lotos et spectacles
Police sanitaire
Inhumation, incinération
Cimetière
Police des forêts
Police des chiens
Responsabilité, Pénalités
Dispositions finales

Document  Document PDF 353.08Ko
 
Scolaire Ecole enfantine
Ecole primaire

Document  Document PDF 31.08Ko
 
Soins dentaires scolaires
Document  Document PDF 10.43Ko
 
STEP Nom, but et siège
Organes
Ressources et comptes
Dispositions particulières
Admission, démission, dissolution
Droit de référendum en matière intercommunale
Dispositions finales

Document  Document PDF 148.47Ko